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    Mentions légales

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    Activité de Aquashell SASU

    • Activités d’architecture
    • Code APE: 7111Z

    Responsabilité

    • Aquashell SASU
    • Adresse : ZA Actipole – ZA de la Chesnais – 35540 Miniac-Morvan
    • Téléphone : 02 99 58 07 37
    • Email : commercial@aquashell.fr / direction@aquashell.fr
    • RCS : Saint-Malo B 751 616 673
    • SIRET : 75161667300016
    • TVA intracommunautaire : FR 751 616 673 000 16

    Hébergement

    • 1&1 Internet SARL
    • 7, place de la Gare
    • BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex

    Création du site

    La réalisation de la nouvelle version du site d’Aquashell a été confiée à MediaMiu, qui a réalisé un site entièrement sur mesure.

    Photographies et Modélisations 3D

    Les photographies de ce site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et par les lois sur le copyright :
    Photographies ©Aquashell

    Les modélisations 3D affichées sur ce site font l’objet d’un enregistrement en tant que ‘marques et modèles déposés’ auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

    Contenu

    Les photographies et textes de ce site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et par les lois sur le copyright :

    Textes ©Aquashell

    Droits d’auteur et Propriété Intelectuelle

    Toutes les marques, logos et noms de domaine, visibles sur www. aquashell.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Aquashell SASU ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

    Aucun élément composant le site www.aquashell.fr (textes des articles, images, logos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Aquashell SASU.

    Loi Informatique et Libertés: Données personnelles

    Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, …) sont collectées dans le strict respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela il vous suffit de nous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone.

    Cookies et traceurs

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    Bretagne Innovation
    IDDIL, partenaire Aquashell
    Label Hébergement Pêche
    Owen Poho, designer pour Aquashell
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